Contacter fvb conseils
FVB CONSEILS - Maitrise d’oeuvre et execution du bâtiment
title_missing
07 67 59 98 58

Mentions légales

Propriétaire

  • Nom juridique de l’établissement : FVB CONSEILS
  • Adresse du siège social : 165 Imp. de la Fontaine d’Aragon 83440 Montauroux – France
  • SIRET : 89312495800016
  • N° de TVA Intracommunautaire : FR49893124958
  • Activité (Code NAF ou APE) : 7490A
  • Forme juridique : EURL
  • RCS : 893 124 958 R.C.S. Draguignan
  • Capital social : 1 000 €
  • Nom du représentant légal : Franck VAN BROECK en qualité de Gérant
  • Nom du responsable publication : Franck VAN BROECK en qualité de Gérant
  • Nom du responsable de la protection des données personnelles (DPO) : Franck VAN BROECK en qualité de Gérant
  • Adresse : 165 Imp. de la Fontaine d’Aragon 83440 Montauroux – France
  • Téléphone : (+33) 07.67.59.98.58
  • E-mail de contact : contact@fvbconseils.com
  • E-mail du responsable de traitement des données : contact@fvbconseils.com
  • Site Internet : www.fvbconseils.com

Conception

Conception, réalisation et référencement par Romain Cotton

Hébergeur

L’hébergement du site est assuré par la société OVH

  • Adresse : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Site Internet : www.ovh.com

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société ou de tiers ayant été autorisé à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Certains éléments graphiques sont empruntés au site pexels.com dans leur cadre l’égal d’utilisation.

Contenu du site

Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.

Nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Nous ne saurons être tenu responsable des éléments et événements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

  • d’autorisation du directeur de la publication du site;
  • de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée;
  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir du présent site.

Nous nous réservons le droit de nous opposer à son établissement.

Crédits photos

FVB Conseils
Freepik